« Les collectivités locales au Maroc et la bonne gouvernance locale. » Article 2

«  Les collectivités  locales au Maroc et la bonne gouvernance locale. » Article 2

Salut  mes amis et visiteurs de blog, comme déjà promis on citera brièvement l’historique des collectivités locales au Maroc.

Le système administratif Marocain a connu plusieurs étapes pour  arriver à une décentralisation et une déconcentration des collectivités locales, évidemment  pour l’instauration d’une démocratie locale et de promouvoir un développement économique et social qui émerge de local.

Dés son indépendance le Maroc a opté pour le système de décentralisation c’est ainsi qu’une évolution remarquable en terme de dispositif juridique, de ressources financières et humaines a été enregistrés durant plusieurs phases et ceci pour permettre aux citoyens de disposer d’une administration de proximité, efficace, efficiente, et à l’écoute de leurs attentes et aspirations.

¤ La charte communale du 23 juin 1960 constitue le premier texte a portée générale qui avait pour objectif la décentralisation et la déconcentration pour que la population  participe à la gestion de leur affaire ;

¤ La charte d’organisation communale de 1976  est l’une des grandes mutations qu’à connu l’administration Marocaine , la réforme a doté les communes de larges responsabilités en transférant le pouvoir d’exécution au président , autorité élue du conseil communal .

¤  En 1992 , création de la région en tant que collectivités locales ;

¤ Selon la constitution du 7 octobre 1996 , les collectivités locales sont les régions , les préfectures , et les provinces , et les communes , elles sont dotées de la personnalité morale et l’autonomie financière et élisent des assemblées de gérer démocratiquement leurs affaires ;

¤ en 2002 , le régime juridique régissant les communes a connu une révision très profonde ;

¤ En 2009 , la refonte de la charte communale  était axées sur la réforme impératif  premier la gouvernance locale qui a tant manqué aux collectivités locales  notamment  les communes , c’est une gouvernance assise sur la transparence et la rigueur qui a été chercher lors de la révision des chartes de 1976 révisée à son tour en 2002 .

La charte communal de 2009 modifiant et complétant  celle de 2002 par le dahir n° 1.08.153 du 22  Safar 1430 ( 18 fevrier 2009) portant promulgation de la loi 17- 08 ( B.O N° 5714 _ 7 Rabai 1 1430 du 05-O3-2009. est dotée par les fameux articles 14 et 36 les vertus préjuger de la bonne gouvernance .

http://www.sgg.gov.ma/BO/bulletin/Fr/2009/BO_5714_FR.pdf

Merci mes amis pour votre passage  , j’attends toujours et avec patience vos commentaires et vos suggestions ou bien des éclaircissement concernant le sujet  car sans votre intervention on arrivera pas à enrichir et donner une valeur ajoutée au sujet .

Le prochain article inchaalah je vais essayer d’expliquer et analyser les fameux articles dont on a parler ci-dessus (article 14 et 36 de la charte communale de 2009  ).

                                                                                                              

Cordialement abdelaziz abbou 

« Le Wali (Mr Derdouri ) de Beni Mellal-Azilal » et la bonne gouvernance locale.

 « Pour que les pouvoirs publics puissent être mieux à l'écoute des besoins effectifs du citoyen, et que les prestations qui lui sont fournies par l'administration et les conseils élus soient de meilleure qualité, nous appelons le gouvernement à adopter, en matière de gouvernance territoriale, une démarche fondée sur une décentralisation accrue et une régionalisation élargie, moyennant l'accélération de la politique de déconcentration ».

Extrait du discours de Sa Majesté le Roi Mohammed VI ,que dieu le glorifie ,à l'occasion de la Fête du Trône, le 30 juillet 2008 à Fès

Bonjour mes amis les visiteurs de cet espace , comme on est entrain de débattre le sujet des collectivités locales et la bonne gouvernance , l’émission  diffusée hier le 15.03.2012  sur la 2éme chaine Marocaine 2M  m’attiré l’attention et j’était vraiment très émus par la réaction et le geste de Mr le Wali de Beni mellal- Azilal ainsi que la mobilisation remarquable des services extérieurs exerçant dans le territoire de la Wilaya , là on ressent et on touche l’application effective de la décentralisation et la déconcentration régit par plusieurs  règlements législatives .

La décentralisation et la déconcentration nous renvoie à une meilleur intervention au niveau de terrain (on terme de développement l’approche de proximité ) . « Connaissance et prise de contact avec l’unité social  concernée, identifier, discuter  les problèmes  et les demandes ». D’où le développement local qui assure la contribution et la participation de tous les concernés à savoir essentiellement l’Etat, les collectivités locales, les organisations, les organisations villageois   ,…………….Ce développement réussira  bien sur avec un esprit d’initiative, le cas du wali, qui constitue un premier facteur important  plus l’existence d’une législation et une réglementation souple.

Toutefois la durabilité de ce développement reste tributaire de la participation de tous les acteurs dans son processus.

Bref, Bravo Mr le wali je suis ravis comme agent de développement de voir cette action  et j’espère que les responsables et qui occupe les postes de décisions, notamment des collectivités locales,  de s’inspirer  de votre initiative qui va dans le bon sens de la gouvernance locale.

Abdelaziz Abbou

LES COLLECTIVITES AU MAROC ET LA BONNE GOUVERNANCE

LES COLLECTIVITES AU MAROC ET LA BONNE GOUVERNANCE

 Tout d’abord avant d’entamer ce sujet et d’y s’approfondir, permettez moi de citer les conditions et les motivations qui m’ont poussé à m’engager dans le développement de ce thème que je classifie thème d’actualité, en effet qui dit bonne gouvernance veut dire développement durable , ce dernier nous interpelle tous , chercheurs , décideurs , associations, bailleurs de fonds , collectivités locales, étudiants , bref tous les acteurs et ce de prés ou de loin  . En résumé le développement tant qu’il est plus qualitatif que quantitatif  il vise essentiellement le bien être et le mieux de l’individu.

Motivations :

¤ Diplôme d’ingénieur d’Etat en ingénierie de développement ;

¤ Titulaire d’un certificat de réussite dans le domaine des techniques et développement agricole en république fédérale d’Allemagne ;

¤ Participation à plusieurs stages, séminaires  et formations relatif au thème de développement local .( séminaire international sur les organisations professionnelles agricoles , formation action des organisations , l’écotourisme et son rôle dans le développement rural région d’ifrane …….) ;

¤ Titulaire du mémoire « L’organisation paysanne en zone de montagne et son rôle dans le développement local , étude de cas dans le moyen atlas centrale ( région de Khénifra) ;

¤  Participation en plusieurs ateliers participatifs dans le programme MEDA Province de Khenifra ;

¤ Fonctionnaire à la Municipalité de Mrirt Province de Khénifra depuis 1992 :

-         Ayant l’honneur de participer au développement des services de la commune ( création de service d’espace vert selon les moyens que nous avons à l’époque , création de service informatique au départ avec un seul ordinateur , et dernièrement création de service   de développement local qui supervise actuellement le programme de l’INDH dans le cadre de la lutte contre l’exclusion sociale dans le périmètre Urbain .

Mes 19 ans d’expérience dans le système  des collectivités locales et en essayant pas mal de fois de sortir et épier le système de l’extérieur m’ont motivé de partager cette expérience en développant ce thème sous forme des articles sur ce blog et souhaitons alors que les visiteurs en profite le maximum et je serais très ravis de recevoir vos commentaires , vos critiques et vos suggestions pour améliorer le blog et afin de contribuer, ensemble , activement par nos acquis théoriques et pratiques à promouvoir l’ensemble des moyens susceptibles à l’amélioration de la gestion des actions de tout type pour un développement durable intégré et participatif. Et de contribuer à la mise en œuvre et la réussite de l’initiative  nationale pour le développement humain .

L’un des participants dont le rôle est très remarquable dans le développement local est la collectivité local ( commune) , les interventions de celle-ci en matière  de développement touche tous les problèmes qui connait la commune .

La commune, cellule de base, n’est plus la communauté passive qui subit l’action  de l’Etat en matière économique et sociale, mais  avec un rôle actif, elle devient le troisième acteur du développement après l’Etat et le secteur privé sachant que le champ d’intervention des collectivités locales a été élargi par la décentralisation.

Ceci dit , je vais entamer , ichaalah , dans le prochain article  la définition des collectivités locales au Maroc et leurs historiques .