« Les collectivités
locales au Maroc et la bonne gouvernance locale. » Article 2
Salut mes amis et visiteurs de blog, comme déjà promis on citera
brièvement l’historique des collectivités locales au Maroc.
Le système administratif Marocain
a connu plusieurs étapes pour arriver à
une décentralisation et une déconcentration des collectivités locales,
évidemment pour l’instauration d’une
démocratie locale et de promouvoir un développement économique et social qui
émerge de local.
Dés son indépendance le Maroc a
opté pour le système de décentralisation c’est ainsi qu’une évolution
remarquable en terme de dispositif juridique, de ressources financières et
humaines a été enregistrés durant plusieurs phases et ceci pour permettre aux
citoyens de disposer d’une administration de proximité, efficace, efficiente,
et à l’écoute de leurs attentes et aspirations.
¤ La charte communale du 23 juin
1960 constitue le premier texte a portée générale qui avait pour objectif la
décentralisation et la déconcentration pour que la population participe à la gestion de leur affaire ;
¤ La charte d’organisation
communale de 1976 est l’une des grandes
mutations qu’à connu l’administration Marocaine , la réforme a doté les
communes de larges responsabilités en transférant le pouvoir d’exécution au président
, autorité élue du conseil communal .
¤
En 1992 , création de la région en tant que collectivités
locales ;
¤ Selon la constitution du 7
octobre 1996 , les collectivités locales sont les régions , les préfectures ,
et les provinces , et les communes , elles sont dotées de la personnalité
morale et l’autonomie financière et élisent des assemblées de gérer
démocratiquement leurs affaires ;
¤ en 2002 , le régime juridique
régissant les communes a connu une révision très profonde ;
¤ En 2009 , la refonte de la
charte communale était axées sur la réforme
impératif premier la gouvernance locale
qui a tant manqué aux collectivités locales
notamment les communes , c’est
une gouvernance assise sur la transparence et la rigueur qui a été chercher
lors de la révision des chartes de 1976 révisée à son tour en 2002 .
La charte communal de 2009
modifiant et complétant celle de 2002
par le dahir n° 1.08.153 du 22 Safar
1430 ( 18 fevrier 2009) portant promulgation de la loi 17- 08 ( B.O N° 5714 _ 7
Rabai 1 1430 du 05-O3-2009. est dotée par les fameux articles 14 et 36 les
vertus préjuger de la bonne gouvernance .
Merci mes amis pour votre
passage , j’attends toujours et avec
patience vos commentaires et vos suggestions ou bien des éclaircissement
concernant le sujet car sans votre
intervention on arrivera pas à enrichir et donner une valeur ajoutée au sujet .
Le prochain article inchaalah je
vais essayer d’expliquer et analyser les fameux articles dont on a parler
ci-dessus (article 14 et 36 de la charte communale de 2009 ).
Cordialement abdelaziz
abbou
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